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LES ARBOUSIERS

Active
Siren488 967 217Société civile91320 WISSOUSCréée le 08 mars 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LES ARBOUSIERS est une société civile immatriculée le 8 mars 2006 sous le numéro SIREN 488 967 217. Son siège social est situé 2 Rte de Morangis, 91320 Wissous. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HEBSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ARBOUSIERS

Dénomination
LES ARBOUSIERS
SIREN
488 967 217
SIRET (siège)
488 967 217 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54488967217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 967 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 mars 2006
Siège social
2 RTE DE MORANGIS, 91320, WISSOUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARBOUSIERS

La gestion de biens immobiliers.

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Finances de LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARBOUSIERS

T

TBD FINANCES

Autre

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2023

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HEBSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91320 WISSOUSSiègeActif

    488 967 217 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARBOUSIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Conformité de LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARBOUSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HEBSONDERICHEBOURG Daniel ; Associé : TBD FINANCES

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2006

Questions fréquentes sur LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS est 488 967 217. Le SIRET de son siège social est 488 967 217 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54488967217.

Qui dirige LES ARBOUSIERS ?

LES ARBOUSIERS est dirigée par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HEBSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de LES ARBOUSIERS est situé 2 Rte de Morangis, 91320 Wissous.

LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBOUSIERS.