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LES ARCADES

Active
Siren338 071 764SAS39100 DOLECréée le 04 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 071 764, LES ARCADES est une SAS créée le 4 juillet 1986. Son siège social est situé 43 rue des Arenes, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale. La direction est assurée par MATHIEU MORIZOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LES ARCADES

Dénomination
LES ARCADES
SIREN
338 071 764
SIRET (siège)
338 071 764 00025
N° TVA intracommunautaire
FR85338071764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 071 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
04 juillet 1986
Siège social
43 RUE DES ARENES, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ARCADES

Se reporter aux statuts.

Finances de LES ARCADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARCADES

MM

MATHIEU MORIZOT

Président de SAS

Établissements de LES ARCADES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    338 071 764 00025 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4722Z

  • 39100 CHAMPVANSActif

    338 071 764 00033 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 4722Z

Documents juridiques de LES ARCADES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 février 2017

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 09 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de LES ARCADES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCADES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARCADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCADES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARCADES

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    MORIZOT Denis Marcel André nom d'usage : MORIZOT n'est plus président. MORIZOT Mathieu René Marcel nom d'usage : MORIZOT devient président

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    MORIZOT Denis Marcel André nom d'usage : MORIZOT n'est plus gérant. MORIZOT Denis Marcel André nom d'usage : MORIZOT devient président

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1986

Questions fréquentes sur LES ARCADES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCADES ?

Le numéro SIREN de LES ARCADES est 338 071 764. Le SIRET de son siège social est 338 071 764 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85338071764.

Qui dirige LES ARCADES ?

LES ARCADES est dirigée par MATHIEU MORIZOT, président de sas.

Où se situe le siège social de LES ARCADES ?

Le siège social de LES ARCADES est situé 43 rue des Arenes, 39100 Dole.

LES ARCADES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCADES.

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