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LES ARCADES

Active
Siren521 569 392SNC73500 MODANECréée le 27 mai 2010

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
38,0 k€

LES ARCADES est une SNC immatriculée le 27 mai 2010 sous le numéro SIREN 521 569 392. Son siège social est situé 13 Pl de l'Hotel de Ville, 73500 Modane. LES ARCADES relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par PAULE DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ARCADES

Dénomination
LES ARCADES
SIREN
521 569 392
SIRET (siège)
521 569 392 00025
N° TVA intracommunautaire
FR24521569392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 569 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mars 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
38 010 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
27 mai 2010
Siège social
13 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 73500, MODANE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES ARCADES

Bar, FDJ, loto et Pmu. Petite restauration. Vente à emporter.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARCADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARCADES

PD

PAULE DAVID

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2010) · 16 ans

PB

PHILIPPE BORTOLUSSI

Autre

Depuis la création (27 mai 2010) · 16 ans

Établissements de LES ARCADES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    521 569 392 00025 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 5630Z

  • 73500 MODANEFermé

    521 569 392 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LES ARCADES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2010

  • Acte

Conformité de LES ARCADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCADES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARCADES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Début d'activité : 2021-10-20

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-07-02

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculée le 2010-05-27 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2010

Questions fréquentes sur LES ARCADES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCADES ?

Le numéro SIREN de LES ARCADES est 521 569 392. Le SIRET de son siège social est 521 569 392 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24521569392.

Qui dirige LES ARCADES ?

LES ARCADES est dirigée par PAULE DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARCADES ?

Le siège social de LES ARCADES est situé 13 Pl de l'Hotel de Ville, 73500 Modane.

LES ARCADES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCADES.

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