LES ARCELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 953 314 523, LES ARCELLES est une SCI créée le 13 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de la Poste, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC ROCHEX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ARCELLES
INSEE- Dénomination
- LES ARCELLES
- SIREN
- 953 314 523
- SIRET (siège)
- 953 314 523 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR43953314523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 314 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2023
- Siège social
- 11 RUE de la Poste, 38170, Seyssinet-Pariset
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ARCELLES
l'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis par tous moyens, la conservation, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de LES ARCELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARCELLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
SANDETCED
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LES ARCELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38170 Seyssinet-ParisetSiègeActif
953 314 523 00036 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 6820B
- 38000 GrenobleFermé
953 314 523 00010 · ouvert le 07 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARCELLES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES ARCELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ARCELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ARCELLES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 22 février 2024 · N° 22/00675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ARCELLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
ROUSSELOT Gilles René Marie nom d'usage : ROUSSELOT n'est plus gérant. BRETTE Stéphane Gilles Victor nom d'usage : BRETTE devient gérant. ROCHEX Frédéric Claude nom d'usage : ROCHEX devient gérant. SEON Dominique nom d'usage : SEON devient gérant. MERCIER Cédric Charles Robert nom d'usage : MERCIER devient gérant. LABAEYE Cora Suzanne Micheline Jeanne nom d'usage : LABAEYE devient gérant. SAILLET Coralie Christine Jeanne nom d'usage : SAILLET devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-07
- création
Date d'effet : 13 juin 2023
Questions fréquentes sur LES ARCELLES
Quel est le numéro SIREN de LES ARCELLES ?
Le numéro SIREN de LES ARCELLES est 953 314 523. Le SIRET de son siège social est 953 314 523 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43953314523.
Qui dirige LES ARCELLES ?
LES ARCELLES est dirigée par FREDERIC ROCHEX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARCELLES ?
Le siège social de LES ARCELLES est situé 11 RUE de la Poste, 38170 Seyssinet-Pariset.
LES ARCELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARCELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCELLES.
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