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LES ARCHES

Active
Siren394 286 272Société civile26560 SEDERONCréée le 08 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

LES ARCHES est une société civile immatriculée le 8 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 286 272. Le siège social de l'entreprise se trouve 2300 Che de Pale, 26560 Sederon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par OLIVIER PUGNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES ARCHES

Dénomination
LES ARCHES
SIREN
394 286 272
SIRET (siège)
394 286 272 00023
N° TVA intracommunautaire
FR88394286272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 286 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 mars 1994
Siège social
2300 CHE DE PALE, 26560, SEDERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ARCHES

Administration et gestion par voie de location d'un bien immobilier.

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Finances de LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARCHES

BB

BERNARD BENOIT

Autre

Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans

OP

OLIVIER PUGNET

Gérant

Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans

Établissements de LES ARCHES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26560 SEDERONSiègeActif

    394 286 272 00023 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820A

  • 13104 ARLESFermé

    394 286 272 00015 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ARCHES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de LES ARCHES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARCHES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1994

Questions fréquentes sur LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHES est 394 286 272. Le SIRET de son siège social est 394 286 272 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88394286272.

Qui dirige LES ARCHES ?

LES ARCHES est dirigée par OLIVIER PUGNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARCHES ?

Le siège social de LES ARCHES est situé 2300 Che de Pale, 26560 Sederon.

LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.

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