LES ARCHES
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 400 906 616, LES ARCHES est une SARL créée le 8 janvier 2002. Son siège social est situé Pl du Foirail, 48140 Le Malzieu Ville. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.
Fiche d'identité de LES ARCHES
INSEE- Dénomination
- LES ARCHES
- SIREN
- 400 906 616
- SIRET (siège)
- 400 906 616 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR79400906616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 906 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 08 janvier 2002
- Siège social
- PL DU FOIRAIL, 48140, LE MALZIEU VILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LES ARCHES
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES ARCHES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 48140 LE MALZIEU VILLESiègeFermé
400 906 616 00026 · ouvert le 02 novembre 2001 · NAF 553B
- 48140 LE MALZIEU-VILLEFermé
400 906 616 00018 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 553B
Documents juridiques de LES ARCHES
INPIConformité de LES ARCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 avril 2025 · N° 2022000186
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00403
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARCHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2002
Questions fréquentes sur LES ARCHES
Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?
Le numéro SIREN de LES ARCHES est 400 906 616. Le SIRET de son siège social est 400 906 616 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79400906616.
Où se situe le siège social de LES ARCHES ?
Le siège social de LES ARCHES est situé Pl du Foirail, 48140 Le Malzieu Ville.
LES ARCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.
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