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LES ARCHES

Active
Siren915 052 328SAS30220 AIGUES-MORTESCréée le 30 juin 2022

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 915 052 328, LES ARCHES est une SAS créée le 30 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 bd Gambetta, 30220 Aigues-Mortes. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). DAMIEN BROCHET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARCHES

Dénomination
LES ARCHES
SIREN
915 052 328
SIRET (siège)
915 052 328 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57915052328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 052 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
30 juin 2022
Siège social
23 BD GAMBETTA, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LES ARCHES

les-arches.comrestaurant_les_archesles-arches-10371438914962204 48 06 50 32contact@les-arches.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LES ARCHES

Restaurant, traiteur événementiel.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARCHES

DB

DAMIEN BROCHET

Président de SAS

Depuis la création (30 juin 2022) · 4 ans

Établissements de LES ARCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeActif

    915 052 328 00019 · ouvert le 28 juin 2022 · NAF 5610A

Documents juridiques de LES ARCHES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2022

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2022

  • Acte

Conformité de LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARCHES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-28

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2022

Questions fréquentes sur LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHES est 915 052 328. Le SIRET de son siège social est 915 052 328 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57915052328.

Qui dirige LES ARCHES ?

LES ARCHES est dirigée par DAMIEN BROCHET, président de sas.

Où se situe le siège social de LES ARCHES ?

Le siège social de LES ARCHES est situé 23 bd Gambetta, 30220 Aigues-Mortes.

LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHES.

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