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LES ARCHIVES

Active
Siren392 124 889SCI31320 AUZEVILLE-TOLOSANECréée le 19 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

LES ARCHIVES est une SCI immatriculée le 19 août 1993 sous le numéro SIREN 392 124 889. Son siège social est situé 3 All des Fiacres, 31320 Auzeville-Tolosane. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE RIVIERE SACAZE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES ARCHIVES

Dénomination
LES ARCHIVES
SIREN
392 124 889
SIRET (siège)
392 124 889 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01392124889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 124 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 août 1993
Siège social
3 ALL DES FIACRES, 31320, AUZEVILLE-TOLOSANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ARCHIVES

Achat, gestion, exploitation de tous biens immobiliers par la location ou tout autre moyen, prise de participation dans toute société ayant un objet identique.

Finances de LES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARCHIVES

PR

PIERRE RIVIERE SACAZE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

NM

n'est plus gérant MATHEU

MATHEU Jean-louis nom d'usage · de mars 2014 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ARCHIVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31320 AUZEVILLE-TOLOSANESiègeActif

    392 124 889 00024 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 6820B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    392 124 889 00016 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARCHIVES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2014

  • Acte

Dépôt du 19 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de LES ARCHIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARCHIVES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    MARIEZ Michel nom d'usage : MARIEZ n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    MATHEU Jean-louis nom d'usage : MATHEU n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 1993

Questions fréquentes sur LES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHIVES est 392 124 889. Le SIRET de son siège social est 392 124 889 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01392124889.

Qui dirige LES ARCHIVES ?

LES ARCHIVES est dirigée par PIERRE RIVIERE SACAZE, gérant.

Où se situe le siège social de LES ARCHIVES ?

Le siège social de LES ARCHIVES est situé 3 All des Fiacres, 31320 Auzeville-Tolosane.

LES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHIVES.

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