LES ARPENTEURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 866 493, LES ARPENTEURS est une SCI créée le 27 juillet 2022. Elle est domiciliée 19 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER BOUTEILLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ARPENTEURS
INSEE- Dénomination
- LES ARPENTEURS
- SIREN
- 917 866 493
- SIRET (siège)
- 917 866 493 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60917866493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 866 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 juillet 2022
- Siège social
- 19 BD DU PLESSIS DE RICHELIEU, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARPENTEURS
La propriété et la gestion, à titre civil, de l'immeuble sis à BELFORT (90000), 19 boulevard Richelieu
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Finances de LES ARPENTEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARPENTEURS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans
Établissements de LES ARPENTEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
917 866 493 00013 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARPENTEURS
INPIConformité de LES ARPENTEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPENTEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ARPENTEURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARPENTEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARPENTEURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-07-08
- création
Date d'effet : 27 juillet 2022
Questions fréquentes sur LES ARPENTEURS
Quel est le numéro SIREN de LES ARPENTEURS ?
Le numéro SIREN de LES ARPENTEURS est 917 866 493. Le SIRET de son siège social est 917 866 493 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60917866493.
Qui dirige LES ARPENTEURS ?
LES ARPENTEURS est dirigée par XAVIER BOUTEILLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARPENTEURS ?
Le siège social de LES ARPENTEURS est situé 19 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort.
LES ARPENTEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARPENTEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARPENTEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPENTEURS.
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