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LES ARPENTEURS

Active
Siren917 866 493SCI90000 BELFORTCréée le 27 juillet 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 866 493, LES ARPENTEURS est une SCI créée le 27 juillet 2022. Elle est domiciliée 19 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER BOUTEILLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARPENTEURS

Dénomination
LES ARPENTEURS
SIREN
917 866 493
SIRET (siège)
917 866 493 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60917866493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 866 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juillet 2022
Siège social
19 BD DU PLESSIS DE RICHELIEU, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARPENTEURS

La propriété et la gestion, à titre civil, de l'immeuble sis à BELFORT (90000), 19 boulevard Richelieu

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ARPENTEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARPENTEURS

XB

XAVIER BOUTEILLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans

JC

JEREMY CANAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de LES ARPENTEURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    917 866 493 00013 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ARPENTEURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2022

  • Acte

Conformité de LES ARPENTEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPENTEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ARPENTEURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARPENTEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARPENTEURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-07-08

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2022

Questions fréquentes sur LES ARPENTEURS

Quel est le numéro SIREN de LES ARPENTEURS ?

Le numéro SIREN de LES ARPENTEURS est 917 866 493. Le SIRET de son siège social est 917 866 493 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60917866493.

Qui dirige LES ARPENTEURS ?

LES ARPENTEURS est dirigée par XAVIER BOUTEILLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARPENTEURS ?

Le siège social de LES ARPENTEURS est situé 19 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort.

LES ARPENTEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARPENTEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARPENTEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPENTEURS.

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