LES ARPENTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 435 533, LES ARPENTS est une SCI créée le 7 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 av Ledru-Rollin, 75012 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTOPHE Noël, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ARPENTS
INSEE- Dénomination
- LES ARPENTS
- SIREN
- 384 435 533
- SIRET (siège)
- 384 435 533 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85384435533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 435 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 février 1992
- Siège social
- 77 AV LEDRU-ROLLIN, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARPENTS
Acquisition, gestion, entretien et exploitation pour location Ouautre procède de tout ou partie ou d'un domaine sis a St hilaire de Talmont et a château D'olonne (Vendee)
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Finances de LES ARPENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARPENTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 février 1992) · 34 ans
Établissements de LES ARPENTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
384 435 533 00011 · ouvert le 01 novembre 1956 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARPENTS
INPIConformité de LES ARPENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 21/02512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-10.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARPENTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 1992
Questions fréquentes sur LES ARPENTS
Quel est le numéro SIREN de LES ARPENTS ?
Le numéro SIREN de LES ARPENTS est 384 435 533. Le SIRET de son siège social est 384 435 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85384435533.
Qui dirige LES ARPENTS ?
LES ARPENTS est dirigée par CHRISTOPHE Noël, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARPENTS ?
Le siège social de LES ARPENTS est situé 77 av Ledru-Rollin, 75012 Paris.
LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARPENTS.
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