LES ARVERNES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LES ARVERNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2012, identifiée par le SIREN 750 480 220. Elle est domiciliée Zac des Grands Chenevriers, 69480 Amberieux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD DUMONCEAU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ARVERNES
INSEE- Dénomination
- LES ARVERNES
- SIREN
- 750 480 220
- SIRET (siège)
- 750 480 220 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR56750480220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 480 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 mars 2012
- Siège social
- ZAC DES GRANDS CHENEVRIERS, 69480, AMBERIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ARVERNES
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de LES ARVERNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARVERNES
INSEEBODACCGEDO SERVICES
Autre
Depuis la création (23 mars 2012) · 14 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mars 2012 à juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ARVERNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69480 AMBERIEUXSiègeActif
750 480 220 00029 · ouvert le 03 avril 2017 · NAF 6820B
- 01480 FRANSFermé
750 480 220 00011 · ouvert le 16 février 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARVERNES
INPIConformité de LES ARVERNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARVERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ARVERNES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 01 août 2025 · N° 2025007595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARVERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARVERNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DUMONCEAU Gérard Francis nom d'usage : DUMONCEAU. VELU Frédéric nom d'usage : VELU n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-23 · Début d'activité : 2012-02-16
- création
Date d'effet : 23 mars 2012
Questions fréquentes sur LES ARVERNES
Quel est le numéro SIREN de LES ARVERNES ?
Le numéro SIREN de LES ARVERNES est 750 480 220. Le SIRET de son siège social est 750 480 220 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56750480220.
Qui dirige LES ARVERNES ?
LES ARVERNES est dirigée par GERARD DUMONCEAU, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARVERNES ?
Le siège social de LES ARVERNES est situé Zac des Grands Chenevriers, 69480 Amberieux.
LES ARVERNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARVERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARVERNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARVERNES.
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