LES AYGUIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
LES AYGUIERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 169 724. Son siège social est situé 160 RUE Georges de Mestral Bâtiment Oxalis, 74160 Archamps. LES AYGUIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE FREMONT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES AYGUIERES
INSEE- Dénomination
- LES AYGUIERES
- SIREN
- 511 169 724
- SIRET (siège)
- 511 169 724 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR03511169724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 169 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 mars 2009
- Siège social
- 160 RUE Georges de Mestral Bâtiment Oxalis, 74160, Archamps
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES AYGUIERES
acquisition de tous immeubles locaux et autres droits immobiliers
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Finances de LES AYGUIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AYGUIERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 mars 2009) · 17 ans
Établissements de LES AYGUIERES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74160 ArchampsSiègeActif
511 169 724 00024 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B
- 74100 AnnemasseFermé
511 169 724 00016 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES AYGUIERES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES AYGUIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AYGUIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES AYGUIERES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01502
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AYGUIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES AYGUIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-25 · Début d'activité : 2009-02-09
- création
Date d'effet : 25 mars 2009
Questions fréquentes sur LES AYGUIERES
Quel est le numéro SIREN de LES AYGUIERES ?
Le numéro SIREN de LES AYGUIERES est 511 169 724. Le SIRET de son siège social est 511 169 724 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03511169724.
Qui dirige LES AYGUIERES ?
LES AYGUIERES est dirigée par DOMINIQUE FREMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES AYGUIERES ?
Le siège social de LES AYGUIERES est situé 160 RUE Georges de Mestral Bâtiment Oxalis, 74160 Archamps.
LES AYGUIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AYGUIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AYGUIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AYGUIERES.
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