LES BARTAVELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 682 954, LES BARTAVELLES est une SCI créée le 29 mai 2000. Elle est domiciliée 6 All des Quatre Chemins, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CHRISTOPHE GAUTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES BARTAVELLES
INSEE- Dénomination
- LES BARTAVELLES
- SIREN
- 431 682 954
- SIRET (siège)
- 431 682 954 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR31431682954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 682 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 mai 2000
- Siège social
- 6 ALL DES QUATRE CHEMINS, 83130, LA GARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES BARTAVELLES
Propriété par voie d'apports ou d'acquisition de tous biens et droits immobiliers et mobiliers la gestion la mise en valeur l'exploitation la location
Finances de LES BARTAVELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BARTAVELLES
INSEEAutre
Gérant
Établissements de LES BARTAVELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83130 LA GARDESiègeActif
431 682 954 00026 · ouvert le 04 mai 2000 · NAF 6820A
- 83130 LA GARDEFermé
431 682 954 00018 · ouvert le 20 mai 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES BARTAVELLES
INPIComptes annuels de LES BARTAVELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BARTAVELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BARTAVELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BARTAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BARTAVELLES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 janvier 1999 · N° 97-11.770
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juillet 1998 · N° 96-18.159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BARTAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BARTAVELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 mai 2000
Questions fréquentes sur LES BARTAVELLES
Quel est le numéro SIREN de LES BARTAVELLES ?
Le numéro SIREN de LES BARTAVELLES est 431 682 954. Le SIRET de son siège social est 431 682 954 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431682954.
Qui dirige LES BARTAVELLES ?
LES BARTAVELLES est dirigée par CHRISTOPHE GAUTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BARTAVELLES ?
Le siège social de LES BARTAVELLES est situé 6 All des Quatre Chemins, 83130 La Garde.
LES BARTAVELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BARTAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BARTAVELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BARTAVELLES.
Entreprises similaires
Même activité à La Garde