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LES BORNES

Active
Siren503 216 830SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 18 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions110 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 216 830, LES BORNES est une SCI créée le 18 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 235 All Nicolas de Stael Cs 40620, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GABRIELLE LEPAGNEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BORNES

Dénomination
LES BORNES
SIREN
503 216 830
SIRET (siège)
503 216 830 00029
N° TVA intracommunautaire
FR23503216830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 216 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 005 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2008
Siège social
235 ALL NICOLAS DE STAEL CS 40620, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BORNES

L'achat et la gestion de tous biens immobiliers en quelques lieux qu'ils soient situés et quelle que soit leur destination et leur nature (droits à construire immeubles en construction immeuble bâti parcelle de terrain société immobilière) et généralement la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers.

Finances de LES BORNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BORNES

GL

GABRIELLE LEPAGNEY

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2023

S

SOFIRAM

Autre

P

POLYCLINIQUE DU PARC RAMBOT

Autre

Anciens dirigeants (1)

JR

Jacques RUINET

Gérant associé · de mars 2008 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BORNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    503 216 830 00029 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 6820B

  • 13080 AIX EN PROVENCEFermé

    503 216 830 00011 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BORNES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 20 février 2018

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 01 août 2016

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de LES BORNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BORNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BORNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BORNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

110 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BORNES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BORNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BORNES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant : LEPAGNEY Gabrielle, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-18 · Début d'activité : 2008-03-14

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2008

Marques déposées par LES BORNES

LES BORNES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HPP HOPITAL PRIVE DE PROVENCE

    N° 4302647 · Déposée le 27 septembre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 41, 42, 43, 44 · expirée le 27 septembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES BORNES

Quel est le numéro SIREN de LES BORNES ?

Le numéro SIREN de LES BORNES est 503 216 830. Le SIRET de son siège social est 503 216 830 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23503216830.

Qui dirige LES BORNES ?

LES BORNES est dirigée par GABRIELLE LEPAGNEY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BORNES ?

Le siège social de LES BORNES est situé 235 All Nicolas de Stael Cs 40620, 13090 Aix-en-Provence.

LES BORNES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BORNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BORNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BORNES.

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