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LES BOSQUETS

Active
Siren499 956 464SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 13 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

LES BOSQUETS est une SCI immatriculée le 13 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 956 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Che Jean-Baptiste Gilliard, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN BOSQUET, autre.

Fiche d'identité de LES BOSQUETS

Dénomination
LES BOSQUETS
SIREN
499 956 464
SIRET (siège)
499 956 464 00022
N° TVA intracommunautaire
FR17499956464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 956 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2007
Siège social
24 CHE JEAN-BAPTISTE GILLIARD, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BOSQUETS

La propriété, la construction, l'acquisition, l'exploitation par bail et la gestion de tous immeuble et ensembles immobiliers à usage d'habitation.

Finances de LES BOSQUETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BOSQUETS

JB

JULIEN BOSQUET

Autre

Depuis la création (13 septembre 2007) · 19 ans

DB

DANIEL BOSQUET

Autre

Depuis la création (13 septembre 2007) · 19 ans

SB

SOPHIE BOSQUET

Autre

Depuis la création (13 septembre 2007) · 19 ans

CB

CATHERINE BUIA

Autre

Depuis la création (13 septembre 2007) · 19 ans

NT

NICOLAS TOURNIER-BOSQUET

Autre

Depuis la création (13 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de LES BOSQUETS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    499 956 464 00022 · ouvert le 26 octobre 2023 · NAF 6820B

  • 92310 SEVRESFermé

    499 956 464 00014 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BOSQUETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES BOSQUETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BOSQUETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BOSQUETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BOSQUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BOSQUETS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BOSQUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BOSQUETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BOSQUET Daniel nom d'usage : BOSQUET n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2007

Questions fréquentes sur LES BOSQUETS

Quel est le numéro SIREN de LES BOSQUETS ?

Le numéro SIREN de LES BOSQUETS est 499 956 464. Le SIRET de son siège social est 499 956 464 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17499956464.

Qui dirige LES BOSQUETS ?

LES BOSQUETS est dirigée par JULIEN BOSQUET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BOSQUETS ?

Le siège social de LES BOSQUETS est situé 24 Che Jean-Baptiste Gilliard, 69300 Caluire-et-Cuire.

LES BOSQUETS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BOSQUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BOSQUETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BOSQUETS.

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