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LES BOUSCAILLOUS

Active
Siren433 877 776Société civile12620 CASTELNAU-PEGAYROLSCréée le 22 décembre 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
70,0 k€

LES BOUSCAILLOUS est une société civile immatriculée le 22 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 877 776. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bouscaillous, 12620 Castelnau-Pegayrols. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PHILIPPE CLUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES BOUSCAILLOUS

Dénomination
LES BOUSCAILLOUS
SIREN
433 877 776
SIRET (siège)
433 877 776 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40433877776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 877 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 décembre 2000
Siège social
LES BOUSCAILLOUS, 12620, CASTELNAU-PEGAYROLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BOUSCAILLOUS

Acquisition, gestion et administration D un patrimoine social

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Finances de LES BOUSCAILLOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BOUSCAILLOUS

PC

PHILIPPE CLUZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2017

TC

THIBAUT CLUZEL

Gérant

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2019

PR

PATRICIA ROME

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES BOUSCAILLOUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12620 CASTELNAU-PEGAYROLSSiègeActif

    433 877 776 00024 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820A

  • 12100 MILLAUFermé

    433 877 776 00016 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES BOUSCAILLOUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2000

  • Acte

Conformité de LES BOUSCAILLOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BOUSCAILLOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BOUSCAILLOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BOUSCAILLOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BOUSCAILLOUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLUZEL Philippe, Jean-Marie, Joseph ; Gérant : CLUZEL Thibaut, Christophe, Philippe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLUZEL Philippe, Jean-Marie, Joseph

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2000

Questions fréquentes sur LES BOUSCAILLOUS

Quel est le numéro SIREN de LES BOUSCAILLOUS ?

Le numéro SIREN de LES BOUSCAILLOUS est 433 877 776. Le SIRET de son siège social est 433 877 776 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40433877776.

Qui dirige LES BOUSCAILLOUS ?

LES BOUSCAILLOUS est dirigée par PHILIPPE CLUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BOUSCAILLOUS ?

Le siège social de LES BOUSCAILLOUS est situé Les Bouscaillous, 12620 Castelnau-Pegayrols.

LES BOUSCAILLOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BOUSCAILLOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BOUSCAILLOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BOUSCAILLOUS.