LES BROCHETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES BROCHETS est une SCI immatriculée le 5 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 260 291. Elle est domiciliée 14 All des Brochets, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par TIFFANIE MORETTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES BROCHETS
INSEE- Dénomination
- LES BROCHETS
- SIREN
- 792 260 291
- SIRET (siège)
- 792 260 291 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70792260291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 260 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 avril 2013
- Siège social
- 14 ALL DES BROCHETS, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BROCHETS
Acquisition, aménagement, mise en valeur, administration, exploitation, location ou autres de tous immeubles ou biens immobiliers.
Finances de LES BROCHETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BROCHETS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 avril 2013) · 13 ans
Établissements de LES BROCHETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
792 260 291 00010 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BROCHETS
INPIComptes annuels de LES BROCHETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BROCHETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BROCHETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BROCHETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES BROCHETS. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1999 · N° 93-70.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BROCHETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BROCHETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-25
- création
Date d'effet : 05 avril 2013
Questions fréquentes sur LES BROCHETS
Quel est le numéro SIREN de LES BROCHETS ?
Le numéro SIREN de LES BROCHETS est 792 260 291. Le SIRET de son siège social est 792 260 291 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70792260291.
Qui dirige LES BROCHETS ?
LES BROCHETS est dirigée par TIFFANIE MORETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BROCHETS ?
Le siège social de LES BROCHETS est situé 14 All des Brochets, 83400 Hyeres.
LES BROCHETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BROCHETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BROCHETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BROCHETS.
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