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LES BRONDS

Active
Siren802 876 169SCI74700 DOMANCYCréée le 13 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES BRONDS est une SCI immatriculée le 13 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 876 169. Elle est domiciliée 2881 Rte de Cruet, 74700 Domancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MICHEL BRONDEX exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BRONDS

Dénomination
LES BRONDS
SIREN
802 876 169
SIRET (siège)
802 876 169 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82802876169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 876 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2014
Siège social
2881 RTE DE CRUET, 74700, DOMANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRONDS

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou de toute autre manière de biens immobiliers qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale, construits ou acquis par elle.

Finances de LES BRONDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BRONDS

JB

JEAN-MICHEL BRONDEX

Autre

Depuis la création (13 juin 2014) · 12 ans

ST

SYLVIE TRUCHOT

Autre

Depuis la création (13 juin 2014) · 12 ans

Établissements de LES BRONDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    802 876 169 00011 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRONDS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de LES BRONDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BRONDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BRONDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRONDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BRONDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRONDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BRONDS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-09

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2014

Questions fréquentes sur LES BRONDS

Quel est le numéro SIREN de LES BRONDS ?

Le numéro SIREN de LES BRONDS est 802 876 169. Le SIRET de son siège social est 802 876 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82802876169.

Qui dirige LES BRONDS ?

LES BRONDS est dirigée par JEAN-MICHEL BRONDEX, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRONDS ?

Le siège social de LES BRONDS est situé 2881 Rte de Cruet, 74700 Domancy.

LES BRONDS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRONDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRONDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRONDS.

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