LES BRUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 70,7 k€
- Effectif
- Non publié
LES BRUSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 329 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 619 Rte des Villards Evires, 74370 Filliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN BRUSSOZ, gérant.
Fiche d'identité de LES BRUSSE
INSEE- Dénomination
- LES BRUSSE
- SIREN
- 803 329 093
- SIRET (siège)
- 803 329 093 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78803329093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 329 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 70 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 2014
- Siège social
- 619 RTE DES VILLARDS EVIRES, 74370, FILLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES BRUSSE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations civiles pouvant se rattacher à l'objet.
Finances de LES BRUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BRUSSE
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (2)
BRUSSOZ Julien nom d'usage · de décembre 2016 à novembre 2019
Roger Jean-Marie nom d'usage : BRUSSOZ BRUSSOZ
Gérant · de juillet 2014 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES BRUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74370 FILLIERESiègeActif
803 329 093 00014 · ouvert le 19 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BRUSSE
INPIComptes annuels de LES BRUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BRUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BRUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BRUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BRUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BRUSSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
BRUSSOZ Roger Jean-Marie nom d'usage : BRUSSOZ n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
BRUSSOZ Julien nom d'usage : BRUSSOZ devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-19
- création
Date d'effet : 04 juillet 2014
Questions fréquentes sur LES BRUSSE
Quel est le numéro SIREN de LES BRUSSE ?
Le numéro SIREN de LES BRUSSE est 803 329 093. Le SIRET de son siège social est 803 329 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78803329093.
Qui dirige LES BRUSSE ?
LES BRUSSE est dirigée par JULIEN BRUSSOZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BRUSSE ?
Le siège social de LES BRUSSE est situé 619 Rte des Villards Evires, 74370 Filliere.
LES BRUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BRUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BRUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUSSE.
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