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LES BRUYERES

Active
Siren448 650 838SCI12600 BROMMATCréée le 27 mai 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 650 838, LES BRUYERES est une SCI créée le 27 mai 2003. Elle est domiciliée Bussieres Bromat, 12600 Brommat. LES BRUYERES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN THUILLIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
448 650 838
SIRET (siège)
448 650 838 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23448650838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 650 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mai 2003
Siège social
BUSSIERES BROMAT, 12600, BROMMAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRUYERES

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

JT

JEAN THUILLIER

Gérant

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12600 BROMMATSiègeActif

    448 650 838 00015 · ouvert le 28 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 448 650 838. Le SIRET de son siège social est 448 650 838 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23448650838.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par JEAN THUILLIER, gérant.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé Bussieres Bromat, 12600 Brommat.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.