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LES BRUYERES

Active
Siren538 550 922SCI06330 ROQUEFORT-LES-PINSCréée le 15 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 550 922. Le siège social de l'entreprise se trouve 175 Che de la Basse Ferme, 06330 Roquefort-les-Pins. LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD GIOAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
538 550 922
SIRET (siège)
538 550 922 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20538550922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 550 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
175 CHE DE LA BASSE FERME, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BRUYERES

Acquisition de biens immobiliers, location ou jouissance, construction, administration et gestion de ces biens.

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

GG

GERARD GIOAN

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

GG

GILLES GIOAN

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeActif

    538 550 922 00016 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRUYERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 538 550 922. Le SIRET de son siège social est 538 550 922 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20538550922.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par GERARD GIOAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé 175 Che de la Basse Ferme, 06330 Roquefort-les-Pins.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.