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LES BRUYERES

Active
Siren752 073 874SCI38270 BELLEGARDE-POUSSIEUCréée le 12 juin 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 752 073 874, LES BRUYERES est une SCI créée le 12 juin 2012. Son siège social est situé 412 Che des Bruyeres, 38270 Bellegarde-Poussieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-MARIE DESPRES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
752 073 874
SIRET (siège)
752 073 874 00022
N° TVA intracommunautaire
FR82752073874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 073 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2012
Siège social
412 CHE DES BRUYERES, 38270, BELLEGARDE-POUSSIEU
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES BRUYERES

Acquisition de tous biens immobiliers, construction, rénovation, gestion par bail ou autrement de ces biens immobiliers, vente des biens immobiliers appartenant à la société

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

JD

JEAN-MARIE DESPRES

Autre

Depuis la création (12 juin 2012) · 14 ans

T

TRANSACTION - GESTION - VIENNE

Autre

Établissements de LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38270 BELLEGARDE-POUSSIEUSiègeActif

    752 073 874 00022 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6820B

  • 38200 VIENNEFermé

    752 073 874 00014 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRUYERES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2026

  • Actes de cession de parts enregistrés auprès du service des impôts (PV et statuts)

Dépôt du 09 novembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    AOUADJI Samir nom d'usage : AOUADJI n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-01

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2012

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 752 073 874. Le SIRET de son siège social est 752 073 874 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82752073874.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par JEAN-MARIE DESPRES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé 412 Che des Bruyeres, 38270 Bellegarde-Poussieu.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.