LES BUISSONNETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 512 702, LES BUISSONNETS est une 6541 créée le 20 avril 1988. Son siège social est situé 23 rue du 11 Novembre 1918, 51220 Loivre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par HENRI DORE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES BUISSONNETS
INSEE- Dénomination
- LES BUISSONNETS
- SIREN
- 344 512 702
- SIRET (siège)
- 344 512 702 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR14344512702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 512 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6541
- Capital social
- 2 180,02 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 20 avril 1988
- Siège social
- 23 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 51220, LOIVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES BUISSONNETS
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tout immeuble ou droit immobilier
Finances de LES BUISSONNETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BUISSONNETS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
LES BUISSONNETS II
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES BUISSONNETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51220 LOIVRESiègeActif
344 512 702 00020 · ouvert le 14 janvier 2023 · NAF 6820B
- 51350 CORMONTREUILFermé
344 512 702 00012 · ouvert le 30 mars 1988 · NAF 4110D
Documents juridiques de LES BUISSONNETS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES BUISSONNETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BUISSONNETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES BUISSONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BUISSONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BUISSONNETS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/05977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BUISSONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES BUISSONNETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DORE Henri Guy Maurice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROQUETA Valérie ; Associé indéfiniment responsable : LES BUISSONNETS II
- création
Date d'effet : 20 avril 1988
Questions fréquentes sur LES BUISSONNETS
Quel est le numéro SIREN de LES BUISSONNETS ?
Le numéro SIREN de LES BUISSONNETS est 344 512 702. Le SIRET de son siège social est 344 512 702 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14344512702.
Qui dirige LES BUISSONNETS ?
LES BUISSONNETS est dirigée par HENRI DORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BUISSONNETS ?
Le siège social de LES BUISSONNETS est situé 23 rue du 11 Novembre 1918, 51220 Loivre.
LES BUISSONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BUISSONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BUISSONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BUISSONNETS.
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