LES CALOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 337 615 959, LES CALOTTES est une société civile créée le 29 avril 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 1868 Che des Gypieres les Calottes St Antoine, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. ALAIN PAPAZIAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CALOTTES
INSEE- Dénomination
- LES CALOTTES
- SIREN
- 337 615 959
- SIRET (siège)
- 337 615 959 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR79337615959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 615 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 29 avril 1986
- Siège social
- 1868 CHE DES GYPIERES LES CALOTTES ST ANTOINE, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CALOTTES
Acquisition construction de terrains et immeubles mise en valeur de ces terrains et immeubles
Finances de LES CALOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CALOTTES
INSEEÉtablissements de LES CALOTTES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif
337 615 959 00026 · ouvert le 20 avril 1986 · NAF 4110D
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEActif
337 615 959 00018 · ouvert le 20 avril 1986 · NAF 4110D
Documents juridiques de LES CALOTTES
INPIComptes annuels de LES CALOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CALOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CALOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CALOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CALOTTES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1999 · N° 96-43.596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CALOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CALOTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 29 avril 1986
Questions fréquentes sur LES CALOTTES
Quel est le numéro SIREN de LES CALOTTES ?
Le numéro SIREN de LES CALOTTES est 337 615 959. Le SIRET de son siège social est 337 615 959 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79337615959.
Qui dirige LES CALOTTES ?
LES CALOTTES est dirigée par ALAIN PAPAZIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CALOTTES ?
Le siège social de LES CALOTTES est situé 1868 Che des Gypieres les Calottes St Antoine, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
LES CALOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CALOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CALOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CALOTTES.
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