LES CAROUBIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 310 080, LES CAROUBIERS est une SCI créée le 28 septembre 2017. Son siège social est situé 427 Che du Petit Bois, 83000 Toulon. LES CAROUBIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CAMILLE ROYERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CAROUBIERS
INSEE- Dénomination
- LES CAROUBIERS
- SIREN
- 832 310 080
- SIRET (siège)
- 832 310 080 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR96832310080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 310 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 septembre 2017
- Siège social
- 427 CHE DU PETIT BOIS, 83000, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES CAROUBIERS
Locations immobilières.
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Finances de LES CAROUBIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CAROUBIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 septembre 2017) · 9 ans
Établissements de LES CAROUBIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
832 310 080 00029 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 6820B
- 83200 TOULONFermé
832 310 080 00011 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CAROUBIERS
INPIConformité de LES CAROUBIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CAROUBIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CAROUBIERS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/06817
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-41.949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-43.103
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CAROUBIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CAROUBIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2017
Questions fréquentes sur LES CAROUBIERS
Quel est le numéro SIREN de LES CAROUBIERS ?
Le numéro SIREN de LES CAROUBIERS est 832 310 080. Le SIRET de son siège social est 832 310 080 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96832310080.
Qui dirige LES CAROUBIERS ?
LES CAROUBIERS est dirigée par CAMILLE ROYERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CAROUBIERS ?
Le siège social de LES CAROUBIERS est situé 427 Che du Petit Bois, 83000 Toulon.
LES CAROUBIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CAROUBIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CAROUBIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CAROUBIERS.
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