LES CHAMOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
LES CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2021, identifiée par le SIREN 881 636 484. Elle est domiciliée 10 RUE DE LA CROIX DE PIERRE Vionville, 57130 Rezonville-Vionville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AURELIEN BOUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- LES CHAMOIS
- SIREN
- 881 636 484
- SIRET (siège)
- 881 636 484 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85881636484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 636 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 novembre 2021
- Siège social
- 10 RUE DE LA CROIX DE PIERRE Vionville, 57130, REZONVILLE-VIONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHAMOIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la détention en pleine propriété, en nue-propriété ou en usufruit, la disposition, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement et la vente de tous Bizens et droits immobiliers et de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément
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Finances de LES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHAMOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans
Établissements de LES CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57130 REZONVILLE-VIONVILLESiègeActif
881 636 484 00019 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CHAMOIS
INPIConformité de LES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1993 · N° 89-44.850
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CHAMOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-22 · Début d'activité : 2020-03-01
- création
Date d'effet : 22 novembre 2021
Questions fréquentes sur LES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de LES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de LES CHAMOIS est 881 636 484. Le SIRET de son siège social est 881 636 484 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85881636484.
Qui dirige LES CHAMOIS ?
LES CHAMOIS est dirigée par AURELIEN BOUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHAMOIS ?
Le siège social de LES CHAMOIS est situé 10 RUE DE LA CROIX DE PIERRE Vionville, 57130 Rezonville-Vionville.
LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHAMOIS.
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