LES CHARDONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,4 k€
- Effectif
- Non publié
LES CHARDONS est une société civile immatriculée le 8 février 1990 sous le numéro SIREN 353 719 925. Son siège social est situé Mas Ste Marie des Costiere, 30127 Bellegarde. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. JEROME CHARDON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CHARDONS
INSEE- Dénomination
- LES CHARDONS
- SIREN
- 353 719 925
- SIRET (siège)
- 353 719 925 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60353719925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 719 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 399,61 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 08 février 1990
- Siège social
- MAS STE MARIE DES COSTIERE , 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHARDONS
Propriete, administration,jouissance de tous immeubles agricoles composant son patrimoine....... exceptionnellement l'alienation.....
Finances de LES CHARDONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHARDONS
INSEEBODACCEARL LA SOURCE DU LEVANT
Associé commandité
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CHARDONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeActif
353 719 925 00011 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 0113Z
Documents juridiques de LES CHARDONS
INPI25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES CHARDONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHARDONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CHARDONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHARDONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHARDONS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 02 mars 2026 · N° 24/00255
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24-11.031
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 25 juillet 2025 · N° 25/00389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/01151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 31 janvier 2025 · N° 22/14017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 janvier 2025 · N° 22/00656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/01108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 29 novembre 2023 · N° 22/04955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 juin 2023 · N° 22/01735
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 22/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 avril 2005 · N° 04-70.069
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 décembre 1999 · N° 97-44.026
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 janvier 1995 · N° 92-16.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHARDONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHARDONS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
TAILLANDIER Nicolle Colette nom d'usage : CHARDON n'est plus gérant. CHARDON Jérôme François Xavier nom d'usage : CHARDON devient gérant.
- création
Date d'effet : 08 février 1990
Questions fréquentes sur LES CHARDONS
Quel est le numéro SIREN de LES CHARDONS ?
Le numéro SIREN de LES CHARDONS est 353 719 925. Le SIRET de son siège social est 353 719 925 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60353719925.
Qui dirige LES CHARDONS ?
LES CHARDONS est dirigée par JEROME CHARDON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHARDONS ?
Le siège social de LES CHARDONS est situé Mas Ste Marie des Costiere, 30127 Bellegarde.
LES CHARDONS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHARDONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHARDONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHARDONS.
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