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LES CHENAIES

Active
Siren353 793 003Société civile88240 GRUEY-LES-SURANCECréée le 14 mars 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

LES CHENAIES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 793 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Jerusalem, 88240 Gruey-les-Surance. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). ANDRE DOMANGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENAIES

Dénomination
LES CHENAIES
SIREN
353 793 003
SIRET (siège)
353 793 003 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74353793003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 793 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 mars 1990
Siège social
2 JERUSALEM, 88240, GRUEY-LES-SURANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CHENAIES

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial...

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Finances de LES CHENAIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHENAIES

AD

ANDRE DOMANGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 1990) · 36 ans

FD

FRANCOISE DONARD

Autre

Depuis la création (14 mars 1990) · 36 ans

Établissements de LES CHENAIES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88240 GRUEY-LES-SURANCESiègeActif

    353 793 003 00024 · ouvert le 09 février 1990 · NAF 6820A

  • 21370 PLOMBIERES-LES-DIJONFermé

    353 793 003 00016 · ouvert le 09 février 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENAIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2022

  • Acte

Conformité de LES CHENAIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENAIES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CHENAIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculée le 2022-02-15 · Début d'activité : 1990-02-09

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1990

Questions fréquentes sur LES CHENAIES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENAIES ?

Le numéro SIREN de LES CHENAIES est 353 793 003. Le SIRET de son siège social est 353 793 003 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74353793003.

Qui dirige LES CHENAIES ?

LES CHENAIES est dirigée par ANDRE DOMANGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENAIES ?

Le siège social de LES CHENAIES est situé 2 Jerusalem, 88240 Gruey-les-Surance.

LES CHENAIES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENAIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENAIES.

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