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LES CHENES

Active
Siren350 848 974SCI38660 LE TOUVETCréée le 05 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES est une SCI immatriculée le 5 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 848 974. Elle est domiciliée za de Bresson, 38660 Le Touvet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE BELIARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
350 848 974
SIRET (siège)
350 848 974 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31350848974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 848 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juin 1989
Siège social
ZA DE BRESSON, 38660, LE TOUVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Acquisition de tous biens immobiliers et notamment celle d'un ténement immobilier sis à LE TOUVET 38660 Z.I de SAINT VINCENT DE MERCUZE Lieudit Abergement, la construction, l'entretien des biens sociaux, la gestion et l'exploitation desdits biens par tous moyens.

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

CB

CLAUDE BELIARD

Gérant

Depuis la création (05 juin 1989) · 37 ans

S

SARL CONSTRUCTIC BOIS

Autre

Depuis la création (05 juin 1989) · 37 ans

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeActif

    350 848 974 00019 · ouvert le 28 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2023

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1989

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 350 848 974. Le SIRET de son siège social est 350 848 974 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31350848974.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par CLAUDE BELIARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé za de Bresson, 38660 Le Touvet.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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