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LES CHENES

Active
Siren387 642 671SCI91450 SOISY-SUR-SEINECréée le 03 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 642 671. Son siège social est situé 6 rue des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
387 642 671
SIRET (siège)
387 642 671 00029
N° TVA intracommunautaire
FR69387642671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 642 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 1992
Siège social
6 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 91450, SOISY-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Administration et gestion par voie de location ou autrement d'un bien immobilier sis à Soisy sur seine et de tous autres biens de même nature dont elle deviendrait propriétaire. Toutes prestations de services liées à la réalisation de ce qui précède.

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

L

LES TILLEULS

Autre

S

SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91450 SOISY-SUR-SEINESiègeActif

    387 642 671 00029 · ouvert le 30 mai 1992 · NAF 6820B

  • 91800 BRUNOYFermé

    387 642 671 00011 · ouvert le 30 mai 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de LES CHENES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 22 février 2006

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant Associé : SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD modification le 17 Novembre 2014 Associé : LES TILLEULS en fonction le 22 Février 2006

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé gérant : LOECKX Catherine Madeleine modification le 15 Décembre 2011 Associé : ANTIGUA en fonction le 22 Février 2006 Associé : LES TILLEULS en fonction le 22 Février 2006

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1992

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 387 642 671. Le SIRET de son siège social est 387 642 671 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69387642671.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 6 rue des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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