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LES CHENES

Active
Siren414 675 322Société civile25600 VIEUX-CHARMONTCréée le 15 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

LES CHENES est une société civile immatriculée le 15 décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 675 322. Son siège social est situé 10 rue de Brognard Mr. Humbert Robert, 25600 Vieux-Charmont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE MIALON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
414 675 322
SIRET (siège)
414 675 322 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08414675322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 675 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 1997
Siège social
10 RUE DE BROGNARD MR. HUMBERT ROBERT, 25600, VIEUX-CHARMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

ACQUISITION PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE DE TOUS IMMEUBLES

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

AH

AURELIE HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

JH

JULIE HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

PH

PIERRE HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

NM

NICOLE MIALON

Gérant

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif

    414 675 322 00013 · ouvert le 18 novembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 22 février 2000

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : HUMBERT Nicole, Marie, Françoise

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1997

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 414 675 322. Le SIRET de son siège social est 414 675 322 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08414675322.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par NICOLE MIALON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 10 rue de Brognard Mr. Humbert Robert, 25600 Vieux-Charmont.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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