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LES CHENES

Active
Siren442 373 262SCI54580 MOINEVILLECréée le 13 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 373 262, LES CHENES est une SCI créée le 13 juin 2002. Elle est domiciliée 103 rue du Moulin, 54580 Moineville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN COLLET, gérant.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
442 373 262
SIRET (siège)
442 373 262 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39442373262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 373 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 juin 2002
Siège social
103 RUE DU MOULIN, 54580, MOINEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

JC

JEAN COLLET

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54580 MOINEVILLESiègeActif

    442 373 262 00017 · ouvert le 03 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 442 373 262. Le SIRET de son siège social est 442 373 262 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442373262.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par JEAN COLLET, gérant.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 103 rue du Moulin, 54580 Moineville.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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