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LES CHENES

Active
Siren442 539 052Société civile05400 FURMEYERCréée le 26 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

LES CHENES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 539 052. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Chateluce, 05400 Furmeyer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL OCCELLI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
442 539 052
SIRET (siège)
442 539 052 00021
N° TVA intracommunautaire
FR90442539052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 539 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 juin 2002
Siège social
HAM DE CHATELUCE, 05400, FURMEYER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Popriété, gestion, construction, exploitation, administration de biens immobiliers.

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

SO

SANDRINE OCCELLI

Autre

Depuis la création (26 juin 2002) · 24 ans

MO

MICHEL OCCELLI

Gérant

Depuis la création (26 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05400 FURMEYERSiègeActif

    442 539 052 00021 · ouvert le 11 juin 2022 · NAF 6820A

  • 83340 FLASSANS-SUR-ISSOLEFermé

    442 539 052 00013 · ouvert le 11 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2002

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 442 539 052. Le SIRET de son siège social est 442 539 052 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90442539052.

Qui dirige LES CHENES ?

LES CHENES est dirigée par MICHEL OCCELLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé Ham de Chateluce, 05400 Furmeyer.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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