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LES CHENES VERTS

Active
Siren351 621 628SCI74330 POISYCréée le 18 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES VERTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 1989, identifiée par le SIREN 351 621 628. Le siège social de l'entreprise se trouve 805 Rte de la Montagne, 74330 Poisy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. AGNES BERGERET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS

Dénomination
LES CHENES VERTS
SIREN
351 621 628
SIRET (siège)
351 621 628 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81351621628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 621 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 août 1989
Siège social
805 RTE DE LA MONTAGNE, 74330, POISY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS

ACHAT ET GESTION SOUS TOUTES FORMES, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON.

Finances de LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS

AB

AGNES BERGERET

Autre

Depuis la création (18 août 1989) · 37 ans

PL

PHILIPPE LUIS

Autre

Depuis la création (18 août 1989) · 37 ans

ML

Mathilde LUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 1989) · 37 ans

TL

Thomas LUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 1989) · 37 ans

Établissements de LES CHENES VERTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    351 621 628 00020 · ouvert le 27 juin 1989 · NAF 6820A

  • 74000 ANNECYFermé

    351 621 628 00012 · ouvert le 27 juin 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CHENES VERTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1989

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 351 621 628. Le SIRET de son siège social est 351 621 628 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81351621628.

Qui dirige LES CHENES VERTS ?

LES CHENES VERTS est dirigée par AGNES BERGERET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?

Le siège social de LES CHENES VERTS est situé 805 Rte de la Montagne, 74330 Poisy.

LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.

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