LES CHENES VERTS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
LES CHENES VERTS est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 23 février 2001 sous le numéro SIREN 434 714 424. Son siège social est situé 1001 Saint Jean Mas St Gens, 30800 St Gilles. LES CHENES VERTS relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par NATHALIE DUMONT en qualité de président du conseil d'administration.
Fiche d'identité de LES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- LES CHENES VERTS
- SIREN
- 434 714 424
- SIRET (siège)
- 434 714 424 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12434714424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 714 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 23 février 2001
- Siège social
- 1001 SAINT JEAN MAS ST GENS, 30800, ST GILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHENES VERTS
Production et commercialisation de cultures fruitieres et legumieres
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Finances de LES CHENES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHENES VERTS
INSEEAdministrateur
Président du conseil d'administration
Administrateur
QUARTIER NEUF
Directeur général délégué
PIERRE DUMONT
Directeur général délégué
DES MANETTES
Directeur général délégué
Établissements de LES CHENES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30800 ST GILLESSiègeActif
434 714 424 00018 · ouvert le 22 février 2001 · NAF 4631Z
Documents juridiques de LES CHENES VERTS
INPIConformité de LES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/05181
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Décision du 19 novembre 2024 · N° 23/02503
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/06668
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Décision du 11 juin 2024 · N° 22/00233
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 17 mai 2024 · N° 23/00116
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/00978
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CHENES VERTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
.. n'est plus membre. .. n'est plus administrateur du gie. CARMONA Maria nom d'usage : DUMONT devient administrateur du gie.
- création
Date d'effet : 23 février 2001
Marques déposées par LES CHENES VERTS
INPILES CHENES VERTS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeC LES CHENES VERTS AGRICULTEUR DEPUIS TOUJOURS
N° 4093081 · Déposée le 15 mai 2014 · Marque semi-figurative
Classe 31 · expirée le 15 mai 2024
- Marque renouveléeCV LES CHENES VERTS ENTRE GARRIGUE ET CAMARGUE
N° 3376950 · Déposée le 22 août 2005 · Marque semi-figurative
Classe 31 · valable jusqu’au 22 août 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 434 714 424. Le SIRET de son siège social est 434 714 424 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434714424.
Qui dirige LES CHENES VERTS ?
LES CHENES VERTS est dirigée par NATHALIE DUMONT, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?
Le siège social de LES CHENES VERTS est situé 1001 Saint Jean Mas St Gens, 30800 St Gilles.
LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.
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