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LES CHENES VERTS

Active
Siren442 486 494SCI84400 APTCréée le 14 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 486 494, LES CHENES VERTS est une SCI créée le 14 juin 2002. Son siège social est situé 37 rue Saint Joseph, 84400 Apt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROBERT FOUGEROUSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS

Dénomination
LES CHENES VERTS
SIREN
442 486 494
SIRET (siège)
442 486 494 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41442486494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 486 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2002
Siège social
37 RUE SAINT JOSEPH, 84400, APT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS

ACHAT, PROPRIETE, VENTE, GESTION, ADMINISTRATION, ENTRETIEN, AMELIORATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUS IMMEUBLES CONSTRUITS OU NON

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS

RF

ROBERT FOUGEROUSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

LF

LUCIE FOUGEROUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

SF

SOPHIE FOUGEROUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

MF

MANON FOUGEROUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

SN

SYLVIE NAJAC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    442 486 494 00010 · ouvert le 13 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES VERTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2021

  • Acte

Conformité de LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2002

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 442 486 494. Le SIRET de son siège social est 442 486 494 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41442486494.

Qui dirige LES CHENES VERTS ?

LES CHENES VERTS est dirigée par ROBERT FOUGEROUSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?

Le siège social de LES CHENES VERTS est situé 37 rue Saint Joseph, 84400 Apt.

LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.

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