LES CHERUBINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 194 437, LES CHERUBINS est une SCI créée le 8 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Hector Berlioz, 01100 Oyonnax. LES CHERUBINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MURIEL BRUN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES CHERUBINS
INSEE- Dénomination
- LES CHERUBINS
- SIREN
- 483 194 437
- SIRET (siège)
- 483 194 437 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94483194437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 194 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 juillet 2005
- Siège social
- 17 RUE HECTOR BERLIOZ, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHERUBINS
LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE
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Finances de LES CHERUBINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHERUBINS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2005) · 21 ans
Établissements de LES CHERUBINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
483 194 437 00016 · ouvert le 21 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CHERUBINS
INPIConformité de LES CHERUBINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHERUBINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHERUBINS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/03239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHERUBINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CHERUBINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2005
Questions fréquentes sur LES CHERUBINS
Quel est le numéro SIREN de LES CHERUBINS ?
Le numéro SIREN de LES CHERUBINS est 483 194 437. Le SIRET de son siège social est 483 194 437 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94483194437.
Qui dirige LES CHERUBINS ?
LES CHERUBINS est dirigée par MURIEL BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHERUBINS ?
Le siège social de LES CHERUBINS est situé 17 rue Hector Berlioz, 01100 Oyonnax.
LES CHERUBINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHERUBINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHERUBINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHERUBINS.
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