LES CHEVAUX
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
LES CHEVAUX est une SCI immatriculée le 17 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 305 969. Elle est domiciliée rue de la Gare Neuvillers sur Fave, 88100 Neuvillers-sur-Fave. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CLAUDE BAZIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES CHEVAUX
INSEE- Dénomination
- LES CHEVAUX
- SIREN
- 333 305 969
- SIRET (siège)
- 333 305 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15333305969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 305 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 septembre 1985
- Siège social
- RUE DE LA GARE NEUVILLERS SUR FAVE, 88100, NEUVILLERS-SUR-FAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHEVAUX
GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES CHEVAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHEVAUX
INSEEÉtablissements de LES CHEVAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88100 NEUVILLERS-SUR-FAVESiègeActif
333 305 969 00011 · ouvert le 17 septembre 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES CHEVAUX
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES CHEVAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHEVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHEVAUX. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juin 2026 · N° 2026F00354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01277
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01538
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025006018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre A
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/00522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024004640
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 avril 2024 · N° 23-10.553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 28 novembre 2023 · N° 22/01200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 novembre 2023 · N° 21/02441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 06 juin 2023 · N° 21/01590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 19/03301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre famille
Décision du 16 novembre 2022 · N° 22/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 2021 · N° 20-11.758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-17.458
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2019 · N° 18-16.525
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-24.074
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 janvier 2016 · N° 15-10.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHEVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CHEVAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1985
Questions fréquentes sur LES CHEVAUX
Quel est le numéro SIREN de LES CHEVAUX ?
Le numéro SIREN de LES CHEVAUX est 333 305 969. Le SIRET de son siège social est 333 305 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15333305969.
Qui dirige LES CHEVAUX ?
LES CHEVAUX est dirigée par CLAUDE BAZIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CHEVAUX ?
Le siège social de LES CHEVAUX est situé rue de la Gare Neuvillers sur Fave, 88100 Neuvillers-sur-Fave.
LES CHEVAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHEVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHEVAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHEVAUX.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements), en France
- CDC HABITAT75013 Paris 13e ArrondissementCA 889 M€
- OPPCI ORCHID75008 Paris
- IN'LI92800 PuteauxCA 444 M€
- IMMOBILIERE 3F75013 ParisCA 2,1 Md€
- SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE92130 Issy-les-MoulineauxCA 391 M€
- MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM59500 DouaiCA 313 M€
- SCI HSBC ASSURANCES IMMO92400 Courbevoie
- ACCES VALEUR PIERRE92100 Boulogne-Billancourt
- ASSUR IMMEUBLE75013 Paris 13e Arrondissement
- CPRN-SECTION B75008 Paris
