LES CLEMATITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381 k€
- Effectif
- Non publié
LES CLEMATITES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 138 724. Son siège social est situé Chez M.Lanvin Les Chanavaries CHEZ MR LANVIN JEAN PAUL, 69560 Saint-Cyr-sur-le-Rhône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARIE LANVIN en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- LES CLEMATITES
- SIREN
- 383 138 724
- SIRET (siège)
- 383 138 724 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37383138724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 138 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381 122,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 septembre 1991
- Siège social
- Chez M.Lanvin Les Chanavaries CHEZ MR LANVIN JEAN PAUL, 69560, Saint-Cyr-sur-le-Rhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLEMATITES
L'acquisition de tous immeubles, la construction, la location partielle ou en un seul lot, et plus généralement toutes opérations mobilières immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet;
Finances de LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLEMATITES
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES CLEMATITES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69560 Saint-Cyr-sur-le-RhôneSiègeFermé
383 138 724 00018 · ouvert le 14 septembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLEMATITES
INPIComptes annuels de LES CLEMATITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CLEMATITES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1991
Questions fréquentes sur LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 383 138 724. Le SIRET de son siège social est 383 138 724 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383138724.
Qui dirige LES CLEMATITES ?
LES CLEMATITES est dirigée par JEAN-MARIE LANVIN, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?
Le siège social de LES CLEMATITES est situé Chez M.Lanvin Les Chanavaries CHEZ MR LANVIN JEAN PAUL, 69560 Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.
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