LES CLEMATITES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,1 k€
LES CLEMATITES est une SCI immatriculée le 16 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 714 169. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 C av de Charance allee de la Frenaie, 05000 Gap. LES CLEMATITES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DAISY DHAYNAUT en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- LES CLEMATITES
- SIREN
- 441 714 169
- SIRET (siège)
- 441 714 169 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08441714169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 714 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 avril 2002
- Siège social
- 19 C AV DE CHARANCE ALLEE DE LA FRENAIE, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CLEMATITES
Acquisition, administration et gestion de tous biens
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Finances de LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLEMATITES
INSEEÉtablissements de LES CLEMATITES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
441 714 169 00014 · ouvert le 16 mars 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES CLEMATITES
INPIConformité de LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLEMATITES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2002
Questions fréquentes sur LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de LES CLEMATITES est 441 714 169. Le SIRET de son siège social est 441 714 169 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441714169.
Qui dirige LES CLEMATITES ?
LES CLEMATITES est dirigée par DAISY DHAYNAUT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLEMATITES ?
Le siège social de LES CLEMATITES est situé 19 C av de Charance allee de la Frenaie, 05000 Gap.
LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLEMATITES.
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