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DEBARLE CLAUDE

Active
Siren442 302 972Entrepreneur individuel02400 GLANDCréée le 01 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARLE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2001 sous le numéro SIREN 442 302 972. Elle est domiciliée 1 rue de la Fraiche Fontaine, 02400 Gland. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEBARLE CLAUDE

Dénomination
DEBARLE CLAUDE
SIREN
442 302 972
SIRET (siège)
442 302 972 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47442302972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 302 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 2001
Siège social
1 RUE DE LA FRAICHE FONTAINE, 02400, GLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARLE CLAUDE

Culture de la vigne

Finances de DEBARLE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARLE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARLE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 GLANDSiègeActif

    442 302 972 00017 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEBARLE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARLE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARLE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARLE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARLE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARLE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARLE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2001

Questions fréquentes sur DEBARLE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEBARLE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEBARLE CLAUDE est 442 302 972. Le SIRET de son siège social est 442 302 972 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47442302972.

Où se situe le siège social de DEBARLE CLAUDE ?

Le siège social de DEBARLE CLAUDE est situé 1 rue de la Fraiche Fontaine, 02400 Gland.

DEBARLE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARLE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARLE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARLE CLAUDE.

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