LES COSTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES COSTES est une SCI immatriculée le 20 décembre 2019 sous le numéro SIREN 880 000 765. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 Che des Costes, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PIERRE CHARPENTIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES COSTES
INSEE- Dénomination
- LES COSTES
- SIREN
- 880 000 765
- SIRET (siège)
- 880 000 765 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61880000765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 000 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 décembre 2019
- Siège social
- 78 CHE DES COSTES, 30340, SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES COSTES
Location de logements.
Finances de LES COSTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES COSTES
INSEEÉtablissements de LES COSTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSSiègeActif
880 000 765 00011 · ouvert le 31 janvier 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES COSTES
INPIComptes annuels de LES COSTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES COSTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES COSTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES COSTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES COSTES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/01169
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 1995 · N° 91-45.487
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 1990 · N° 88-16.402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES COSTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES COSTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-31
- création
Date d'effet : 20 décembre 2019
Questions fréquentes sur LES COSTES
Quel est le numéro SIREN de LES COSTES ?
Le numéro SIREN de LES COSTES est 880 000 765. Le SIRET de son siège social est 880 000 765 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61880000765.
Qui dirige LES COSTES ?
LES COSTES est dirigée par JEAN-PIERRE CHARPENTIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES COSTES ?
Le siège social de LES COSTES est situé 78 Che des Costes, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers.
LES COSTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES COSTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES COSTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES COSTES.
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