LES DAUPHINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 487 387, LES DAUPHINS est une SCI créée le 30 juillet 1996. Elle est domiciliée 448 av Laurent Barbero Zac Pole Btp, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-ANDRE ROYER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de LES DAUPHINS
INSEE- Dénomination
- LES DAUPHINS
- SIREN
- 408 487 387
- SIRET (siège)
- 408 487 387 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR63408487387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 487 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juillet 1996
- Siège social
- 448 AV LAURENT BARBERO ZAC POLE BTP, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES DAUPHINS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de LES DAUPHINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES DAUPHINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2017
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2017
SBR HOLDING
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES DAUPHINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
408 487 387 00024 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES DAUPHINS
INPIConformité de LES DAUPHINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES DAUPHINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES DAUPHINS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, lOYERS COMMERCIAUX
Décision du 04 août 2026 · N° 24/03114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00460
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Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/08345
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01905
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Décision du 08 avril 2025 · N° 23/01656
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/02212
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/01715
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 20/12258
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 18 juin 2024 · N° 20/01532
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 04 octobre 2023 · N° 21/01073
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1996 · N° 94-17.295
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1996 · N° 94-16.991
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES DAUPHINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES DAUPHINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : ROYER Jean-André
- création
Date d'effet : 30 juillet 1996
Questions fréquentes sur LES DAUPHINS
Quel est le numéro SIREN de LES DAUPHINS ?
Le numéro SIREN de LES DAUPHINS est 408 487 387. Le SIRET de son siège social est 408 487 387 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63408487387.
Qui dirige LES DAUPHINS ?
LES DAUPHINS est dirigée par JEAN-ANDRE ROYER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES DAUPHINS ?
Le siège social de LES DAUPHINS est situé 448 av Laurent Barbero Zac Pole Btp, 83600 Frejus.
LES DAUPHINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES DAUPHINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES DAUPHINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES DAUPHINS.
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