LES EPIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 759 823, LES EPIS est une SARL créée le 15 février 2004. Son siège social est situé Les Troques zi des Troques, 69630 Chaponost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522P.
Fiche d'identité de LES EPIS
INSEE- Dénomination
- LES EPIS
- SIREN
- 451 759 823
- SIRET (siège)
- 451 759 823 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40451759823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 759 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522P
- Date de création
- 15 février 2004
- Siège social
- LES TROQUES ZI DES TROQUES, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LES EPIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES EPIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES EPIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeFermé
451 759 823 00011 · ouvert le 15 février 2004 · NAF 522P
- 69960 CORBASFermé
451 759 823 00029 · ouvert le 14 juin 2005 · NAF 522P
Documents juridiques de LES EPIS
INPIComptes annuels de LES EPIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES EPIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES EPIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES EPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES EPIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 12 février 2026 · N° 24/14155
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate d'office la péremption d'instance
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/07365
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 1999 · N° 97-40.882
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES EPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES EPIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2004
Questions fréquentes sur LES EPIS
Quel est le numéro SIREN de LES EPIS ?
Le numéro SIREN de LES EPIS est 451 759 823. Le SIRET de son siège social est 451 759 823 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40451759823.
Où se situe le siège social de LES EPIS ?
Le siège social de LES EPIS est situé Les Troques zi des Troques, 69630 Chaponost.
LES EPIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES EPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES EPIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES EPIS.
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