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LES ESCARGOTS

Active
Siren499 368 793SCI83136 FORCALQUEIRETCréée le 23 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LES ESCARGOTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 368 793. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua les Marins Auberge des Tuileries, 83136 Forcalqueiret. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de LES ESCARGOTS

Dénomination
LES ESCARGOTS
SIREN
499 368 793
SIRET (siège)
499 368 793 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76499368793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 368 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2007
Siège social
QUA LES MARINS AUBERGE DES TUILERIES, 83136, FORCALQUEIRET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LES ESCARGOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ESCARGOTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES ESCARGOTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83136 FORCALQUEIRETSiègeFermé

    499 368 793 00018 · ouvert le 23 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ESCARGOTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES ESCARGOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ESCARGOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ESCARGOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ESCARGOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ESCARGOTS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ESCARGOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ESCARGOTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2007

Questions fréquentes sur LES ESCARGOTS

Quel est le numéro SIREN de LES ESCARGOTS ?

Le numéro SIREN de LES ESCARGOTS est 499 368 793. Le SIRET de son siège social est 499 368 793 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76499368793.

Où se situe le siège social de LES ESCARGOTS ?

Le siège social de LES ESCARGOTS est situé Qua les Marins Auberge des Tuileries, 83136 Forcalqueiret.

LES ESCARGOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ESCARGOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ESCARGOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ESCARGOTS.

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