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LES ESSARTS

Active
Siren390 571 875SCI42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 01 avril 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
130 k€

LES ESSARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifiée par le SIREN 390 571 875. Son siège social est situé 1 ALL des Lys, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JULIETTE DUTEYRAT, gérant.

Fiche d'identité de LES ESSARTS

Dénomination
LES ESSARTS
SIREN
390 571 875
SIRET (siège)
390 571 875 00033
N° TVA intracommunautaire
FR63390571875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 571 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 581,66 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 avril 1993
Siège social
1 ALL des Lys, 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ESSARTS

gestion immeubles

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Finances de LES ESSARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ESSARTS

JB

JEANNE BAYLE

Autre

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2025

HB

HENRI BAYLE

Autre

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2025

AB

ARLETTE BAYLE

Autre

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES ESSARTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif

    390 571 875 00033 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 6832A

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé

    390 571 875 00017 · ouvert le 19 mars 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ESSARTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de LES ESSARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ESSARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ESSARTS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ESSARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ESSARTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    DUTEYRAT Juliette nom d'usage : BAYLE n'est plus gérant. BAYLE Jeanne Amélie nom d'usage : MAREY devient gérant. BAYLE Henri Antoine nom d'usage : BAYLE devient gérant. BAYLE Arlette Antoinette nom d'usage : PRADIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur LES ESSARTS

Quel est le numéro SIREN de LES ESSARTS ?

Le numéro SIREN de LES ESSARTS est 390 571 875. Le SIRET de son siège social est 390 571 875 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390571875.

Qui dirige LES ESSARTS ?

LES ESSARTS est dirigée par JULIETTE DUTEYRAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ESSARTS ?

Le siège social de LES ESSARTS est situé 1 ALL des Lys, 42160 Andrézieux-Bouthéon.

LES ESSARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ESSARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ESSARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ESSARTS.