LES ETANGS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 695 893, LES ETANGS est une SNC créée le 13 septembre 1990. Son siège social est situé Les Etangs Centre Commercial les Etan, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de LES ETANGS
INSEE- Dénomination
- LES ETANGS
- SIREN
- 379 695 893
- SIRET (siège)
- 379 695 893 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07379695893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 695 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 13 septembre 1990
- Siège social
- LES ETANGS CENTRE COMMERCIAL LES ETAN, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LES ETANGS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ETANGS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES ETANGS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeFermé
379 695 893 00014 · ouvert le 13 septembre 1990 · NAF 553A
Documents juridiques de LES ETANGS
INPIComptes annuels de LES ETANGS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ETANGS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ETANGS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ETANGS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2026000808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025L02946
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00630
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/00664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/19487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 février 2024 · N° 20/18307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/05609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 10 janvier 2023 · N° 22/19492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01192
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 2021 · N° 19-16.006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 06 mars 2019 · N° 15/03322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 18-11.091
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 16-21.691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 16-21.690
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mars 2002 · N° 00-14.004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2001 · N° 00-16.152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-20.078
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1999 · N° 98-42.563
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 1999 · N° 97-16.445
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1998 · N° 97-60.448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 octobre 1997 · N° 95-18.835
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 1994 · N° 92-18.581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1993 · N° 89-45.672
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1991 · N° 90-40.197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ETANGS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1990
Questions fréquentes sur LES ETANGS
Quel est le numéro SIREN de LES ETANGS ?
Le numéro SIREN de LES ETANGS est 379 695 893. Le SIRET de son siège social est 379 695 893 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07379695893.
Où se situe le siège social de LES ETANGS ?
Le siège social de LES ETANGS est situé Les Etangs Centre Commercial les Etan, 93600 Aulnay-sous-Bois.
LES ETANGS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ETANGS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ETANGS.
Entreprises similaires
Même activité à Aulnay-sous-Bois
- 3P RESTAURATION93600 Aulnay-sous-Bois
- AJLIL FRERES93600 Aulnay-sous-Bois
- ANATOLE F.93600 Aulnay-sous-Bois
- ATEF93600 Aulnay-sous-Bois
- AU BON ACCUEIL D'AULNAY93600 Aulnay-sous-Bois
- BRASSERIE DU MARCHE93600 Aulnay-sous-Bois
- CHAPERON NICOLLE93600 Aulnay-sous-Bois
- CROQ'INN93600 Aulnay-sous-Bois
- EURL FRANCOIS GUERRAZ LE GRAIN DE SEL93600 Aulnay-sous-Bois
- FERCHOULI YOUCEF93600 Aulnay-sous-Bois
