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LES FONTANELLES

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Siren488 200 809Société civile01300 Parves et NattagesCréée le 07 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 200 809, LES FONTANELLES est une société civile créée le 7 février 2006. Son siège social est situé 334 RTE En Chemi Nant NATTAGES, 01300 Parves et Nattages. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE-JOSE VENARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES FONTANELLES

Dénomination
LES FONTANELLES
SIREN
488 200 809
SIRET (siège)
488 200 809 00041
N° TVA intracommunautaire
FR21488200809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 200 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 février 2006
Siège social
334 RTE En Chemi Nant NATTAGES, 01300, Parves et Nattages
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES FONTANELLES

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit.

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Finances de LES FONTANELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES FONTANELLES

JT

JEAN-ETIENNE TEPPE

Associé indéfiniment responsable

CT

CAMILLE TEPPE

Associé indéfiniment responsable

LT

LAURENT TEPPE

Associé indéfiniment responsable

MV

MARIE-JOSE VENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES FONTANELLES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 Parves et NattagesSiègeActif

    488 200 809 00041 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6820B

  • 73100 TRESSERVEFermé

    488 200 809 00017 · ouvert le 09 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDFermé

    488 200 809 00025 · ouvert le 31 août 2012 · NAF 6820B

  • 01300 Massignieu-de-RivesFermé

    488 200 809 00033 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES FONTANELLES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LES FONTANELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES FONTANELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES FONTANELLES. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES FONTANELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES FONTANELLES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2020-12-11 · Début d'activité : 2020-11-04

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : VENARD Marie-José Christine modification le 15 Octobre 2012 Associé : VENARD Marie-José Christine modification le 15 Octobre 2012 Associé : TEPPE Jean-Etienne Gilles Pierre Marie en fonction le 15 Octobre 2012 Associé : TEPPE Camille Anne Frédérique Ghislaine en fonction le 15 Octobre 2012 Associé : TEPPE Laurent Gabriel Jean-Philippe en fonction le 15 Octobre 2012

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2006

Questions fréquentes sur LES FONTANELLES

Quel est le numéro SIREN de LES FONTANELLES ?

Le numéro SIREN de LES FONTANELLES est 488 200 809. Le SIRET de son siège social est 488 200 809 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21488200809.

Qui dirige LES FONTANELLES ?

LES FONTANELLES est dirigée par MARIE-JOSE VENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES FONTANELLES ?

Le siège social de LES FONTANELLES est situé 334 RTE En Chemi Nant NATTAGES, 01300 Parves et Nattages.

LES FONTANELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES FONTANELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES FONTANELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES FONTANELLES.