LES FRAYERES
Active1052Z · Fabrication de glaces et sorbets
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 904 219 201, LES FRAYERES est une SAS créée le 15 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che de Frayere, 06650 Le Rouret. Elle exerce une activité de fabrication de glaces et sorbets (code NAF 1052Z).
Fiche d'identité de LES FRAYERES
INSEE- Dénomination
- LES FRAYERES
- SIREN
- 904 219 201
- SIRET (siège)
- 904 219 201 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41904219201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 219 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 1052Z - Fabrication de glaces et sorbets
- Date de création
- 15 octobre 2021
- Siège social
- 20 CHE DE FRAYERE, 06650, LE ROURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES FRAYERES
Fabrication, transformation, achat et revente de produits alimentaires et notamment la fabrication de glaces ou pâtisseries Fabrication et vente de supports de communication : publicité par l'objet Achat, vente, transformation de textiles et objets publicitaires ou objet de décoration et souvenir en direct ou via internet ou tous autres moyens
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Finances de LES FRAYERES
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES FRAYERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06650 LE ROURETSiègeActif
904 219 201 00012 · ouvert le 29 mars 2021 · NAF 1052Z
Documents juridiques de LES FRAYERES
INPIConformité de LES FRAYERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES FRAYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES FRAYERES. Elles s'échelonnent de 1996 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 juin 1999 · N° 98-87.861
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 décembre 1996 · N° 96-81.340
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES FRAYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES FRAYERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
- création
Date d'effet : 15 octobre 2021
Questions fréquentes sur LES FRAYERES
Quel est le numéro SIREN de LES FRAYERES ?
Le numéro SIREN de LES FRAYERES est 904 219 201. Le SIRET de son siège social est 904 219 201 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41904219201.
Où se situe le siège social de LES FRAYERES ?
Le siège social de LES FRAYERES est situé 20 Che de Frayere, 06650 Le Rouret.
LES FRAYERES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES FRAYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES FRAYERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES FRAYERES.
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