LES GRENIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
LES GRENIERS est une SCI immatriculée le 2 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 122 803. Elle est domiciliée 5 rue de la Republique, 25720 Beure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE QUARTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES GRENIERS
INSEE- Dénomination
- LES GRENIERS
- SIREN
- 449 122 803
- SIRET (siège)
- 449 122 803 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR09449122803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 122 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 280 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2003
- Siège social
- 5 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25720, BEURE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES GRENIERS
L'acquisition, la vente, la prise à bail, la location, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction et de tous autres biens, meubles ou immeubles, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement, des biens sociaux
Finances de LES GRENIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GRENIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2003) · 23 ans
Établissements de LES GRENIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25720 BEURESiègeActif
449 122 803 00025 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B
- 25170 MAZEROLLES LE SALINFermé
449 122 803 00017 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES GRENIERS
INPIComptes annuels de LES GRENIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES GRENIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES GRENIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GRENIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES GRENIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/01377
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/01306
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX VER CG FOND
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/00565
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/00649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 15 décembre 2022 · N° 19/07500
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 23 novembre 2022 · N° 19/09102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 janvier 2021 · N° 19-24.165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-21.202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 11/04200
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15-25.460
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-44.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1995 · N° 95-60.129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GRENIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES GRENIERS
BODACCQuestions fréquentes sur LES GRENIERS
Quel est le numéro SIREN de LES GRENIERS ?
Le numéro SIREN de LES GRENIERS est 449 122 803. Le SIRET de son siège social est 449 122 803 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09449122803.
Qui dirige LES GRENIERS ?
LES GRENIERS est dirigée par MICHELE QUARTO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LES GRENIERS ?
Le siège social de LES GRENIERS est situé 5 rue de la Republique, 25720 Beure.
LES GRENIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GRENIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GRENIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GRENIERS.
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